Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMUL +
PHYTEMA S.A.S

Numéro de dépôt :
3317261
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/10/2014
STIMUL + de PHYTEMA

Présentation de la marque STIMUL +

Déposée le 8 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STIMUL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTEMA domicilié(e) SAUMONT,73310 RUFFIEUX - 73310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 536 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile Orenga PHYTEMA S.A.S domicilié(e) SAMONT,73310 RUFFIEUX - 73310 - France.

La marque STIMUL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMUL + est expirée depuis le 8 octobre 2014.

PHYTEMA a également déposé les autres marques suivantes : Positiv'hair , POSITIV'SKIN , POSITIV'HAIR , PHYTEMA , BAUME DE SHAMPOOING , CLEAR'IN , SPLENDOR SOLIS , NECTAR DE SHAMPOOING , Lotion PHYTEMA , Couleur'24


PHYTEMA S.A.S - SAUMONT,73310 RUFFIEUX - 73310 - France - SIREN 439536392


Emile Orenga PHYTEMA S.A.S - SAMONT,73310 RUFFIEUX - 73310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, masques de beauté, produits de rasage. Condiments, épices. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Salons de beauté, salons de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.